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100% Direct Producteurs

CONDITIONS GENERALES DE VENTES 

 

Préambule

Toute personne commandant un produit sur le site www.aromatesdeprovence.net reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s'y conformer de bonne foi.

 

Frais de port

La participation aux frais de port en France Métropolitaine est fixée à 7.50 EUR TTC pour les colis inférieurs à 2 kilos  et de 12.50 € TTC  pour les colis de plus de 2kg et jusqu'à 5 kg puis ils sont en rapport avec le poids du colis au-delà.

La participation aux frais de port en europe est fixée à 14.85 EUR TTC pour les colis inférieurs à 2 kilos  et de 16  € TTC  pour les colis de plus de 2kg et jusqu'à 5 kg puis ils sont en rapport avec le poids du colis au-delà.

Pour les envois en Chronopost et les commandes supérieures à 20 kilos, nous consulter.

 

Disponibilité des produits

La commande sera exécutée dans les meilleurs délais, et, au plus tard, dans un délai de 8 jours, à compter du jour de réception du paiement par les Aromates de Provence. A cela il faut compter un délais d'acheminement par le transporteur de 5 jours et +.  En cas d'indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 15 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

 

Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Vos commandes sont traitées dans les plus brefs délais par le service client qui travaille du lundi au vendredi.

La livraison est effectuée par La Poste en Colissimo Suivi dans un délai moyen de 5 jours aprés la préparaton de la commande.

En cas de perte de produit ou avarie, il appartient au client de faire des réserves sur le bulletin de livraison et de confirmer dans les 48 heures les réclamations nécessaires auprès du transporteur, seul responsable, par lettre recommandée avec AR.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.

 

Prix

Nos prix sont indiqués en euros, prix net , TVA incluse et hors frais de port.

 

Facturation

Taux de TVA applicables à la date du présent tarif :

5,5 % alimentaire.

Nos factures sont payables à TRETS. En cas de contestation, le Tribunal d'Aix En Provence sera le seul compétent. Les marchandises restent notre propriété jusqu’à leur paiement intégral.

 

Droit de rétractation

Le client dispose d'un délai de 15 jours pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison. Tout retour devra être signalé au préalable auprès de la société Les Aromates de Provence.