CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Préambule
Toute personne commandant un produit sur le site https://www.lesaromatesdeprovence.fr/ reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et de s'y conformer de bonne foi.
Frais de port
La participation aux frais de port en France Métropolitaine est fixée à 8,50 € TTC pour les colis inférieurs à 1 kg et à 12,50 € TTC pour les colis de 2 à 5 kg. Au delà de 5 kg, les frais de port sont estimés en rapport avec le poids du colis.
La participation aux frais de port en europe est fixée à 14,85 € TTC pour les colis inférieurs à 2 kg et à 16 € TTC pour les colis de 2 à 5 kg. Au delà de 5 kg, les frais de port sont estimés en rapport avec le poids du colis.
Pour les envois en Chronopost et les commandes supérieures à 20 kilos, merci de nous consulter.
Disponibilité des produits
La commande sera exécutée dans les meilleurs délais, et, au plus tard, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter du jour de réception du paiement par la coopérative Les Aromates de Provence. A cela il faut compter un délais d'acheminement par le transporteur de 5 jours et plus. En cas d'indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 15 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.
Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Vos commandes sont traitées dans les plus brefs délais par le service client qui travaille du lundi au vendredi. La livraison est effectuée par La Poste en Colissimo Suivi dans un délai moyen de 5 à 10 jours aprés la préparaton de la commande.
En cas de perte de produit ou avarie, il appartient au client de faire des réserves sur le bulletin de livraison et de confirmer dans les 48 heures les réclamations nécessaires auprès du transporteur, seul responsable, par lettre recommandée avec AR.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Prix
Nos prix sont indiqués en euros (€), prix net, TVA incluse et hors frais de port.
Facturation
Taux de TVA applicables à la date du présent tarif : 5,5 % (alimentaire).
Nos factures sont payables à Trets. En cas de contestation, le Tribunal d'Aix-en-Provence sera le seul compétent. Les marchandises restent notre propriété jusqu’à leur paiement intégral.
Droit de rétractation
Le client dispose d'un délai de 15 jours pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison. Tout retour devra être signalé au préalable auprès de la société Les Aromates de Provence.